Fonctionnement de l’archéologie sous-marine en France / DRASSM

Posted on 28 mars 2025 by Charlotte Georgeault

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Le DRASSM : Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-marines

L’archéologie en France, missions et acteurs

Le patrimoine archéologique, un bien culturel fragile et non renouvelable

Arrêté du 27/09/2004 sur les normes des rapports d’opérations archéologiques

Guide de conservation

Déclaration Bien Culturel Maritime

Base photographique MEMOIRE

Manuel de procédures Hyperbare

Code du Patrimoine – Ordonnance n°2004-178

Pour demander une autorisation et/ou une subvention d’opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine et une subvention, se rendre directement sur le site des demarches-simplifiees.fr afin de remplir directement en ligne le dossier correspondant.

Aide à l’enregistrement des Biens Culturels Maritimes (BCM)

Posted on 27 mars 2025 by charlottel

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Tous vestiges archéologiques collectés sont des biens culturels maritimes et nécessitent d’être enregistrés à l’inventaire général auprès du DRASSM à l’aide de formulaire d’enregistrement spécifiques comme proposées ici avec le cordage, les ancres, les canons, la poulie, les épaves.

Fiches d’enregistrement en mer :

Fiche de plongée archéologique

Fiche de plongée

Fiches d’enregistrement à terre :

Déclaration de découverte de biens culturels maritimes DRASSM

Fiche inventaire

Fiche d’enregistrement de BCM – épave DRASSM

Fiche de structure architecturale

Fiche canon

Fiche ancre et Explications pour l’enregistrement d’une ancre

Fiche cordage (FR) et (UK) ainsi que l’explication du cordage (FR) et (UK)

Fiche plomb de sonde