Le DRASSM : Département des Recherches Archéologiques Subaquatiques et Sous-marines
L’archéologie en France, missions et acteurs
Le patrimoine archéologique, un bien culturel fragile et non renouvelable
Arrêté du 27/09/2004 sur les normes des rapports d’opérations archéologiques
Déclaration Bien Culturel Maritime
Manuel de procédures Hyperbare
Code du Patrimoine – Ordonnance n°2004-178
Pour demander une autorisation et/ou une subvention d’opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine et une subvention, se rendre directement sur le site des demarches-simplifiees.fr afin de remplir directement en ligne le dossier correspondant.
